Démystifier les idées reçues courantes sur le marché dispensé

Le marché dispensé joue un rôle important dans le paysage des capitaux au Canada. Il permet aux entreprises de mobiliser des capitaux sans avoir recours à un prospectus traditionnel et offre aux investisseurs admissibles un accès à des occasions qui ne sont généralement pas offertes sur les marchés boursiers publics. Malgré sa présence croissante, plusieurs idées reçues persistent quant à son fonctionnement, aux investisseurs auxquels il s’adresse et à la façon dont il s’intègre dans un plan financier.

Ci-dessous, nous abordons plusieurs idées reçues courantes afin d’aider les investisseurs à prendre des décisions plus éclairées.

Idée reçue : Le marché dispensé est réservé uniquement aux personnes très fortunées

L’une des idées reçues les plus répandues est que les placements dans le marché dispensé sont réservés exclusivement aux personnes très fortunées. Bien que certaines offres soient limitées aux investisseurs qualifiés, la définition d’investisseur qualifié au Canada est plus large que plusieurs ne le croient et comprend des seuils de revenu et d’actif net établis par les autorités en valeurs mobilières.

De plus, d’autres dispenses de prospectus peuvent être offertes selon la province, la structure de l’offre et la situation de l’investisseur. Ces dispenses visent à donner accès à des occasions de placement en capital privé tout en maintenant une surveillance réglementaire et des normes de convenance.

Les investisseurs devraient travailler avec un Représentant de courtier sur le marché dispensé inscrit afin de déterminer s’ils sont admissibles et si une occasion donnée correspond à leurs objectifs financiers.

Idée reçue : Le marché dispensé exige toujours des placements minimums très élevés

Plusieurs investisseurs croient que participer au marché dispensé nécessite un investissement initial très important. Bien que certaines offres puissent exiger des souscriptions minimales plus élevées, ce n’est pas toujours le cas.

Selon l’émetteur, la structure et la dispense invoquée, certains placements sur le marché dispensé peuvent prévoir des minimums plus accessibles, parfois à partir de montants tels que 5 000 $. Les montants minimums sont déterminés par l’émetteur et peuvent varier considérablement d’une occasion à l’autre.

Il est important de rappeler que l’accessibilité ne détermine pas la convenance. Même lorsque les minimums sont plus faibles, les investisseurs doivent s’assurer que toute allocation s’harmonise avec leur plan financier, leurs besoins de liquidité et leur tolérance au risque globale.

Un Représentant de courtier sur le marché dispensé inscrit peut aider à déterminer si une occasion précise et son exigence minimale de placement sont appropriées dans le contexte de la stratégie globale de portefeuille d’un investisseur.

Idée reçue : Les placements privés sont inaccessibles et difficiles à comprendre

Étant donné que les offres du marché dispensé ne sont pas négociées en bourse, les nouveaux investisseurs peuvent supposer qu’elles sont excessivement complexes ou inaccessibles.

Bien que les placements privés nécessitent des documents de souscription formels et des documents d’information, les représentants guident les investisseurs à chaque étape du processus. Cela comprend l’examen de la Notice d’offre, l’explication des modalités clés, la présentation des politiques de distribution et la clarification des dispositions relatives à la liquidité.

Le processus est structuré et réglementé, et les investisseurs sont encouragés à poser des questions avant de prendre une décision.

Idée reçue : Il est impossible de détenir des placements du marché dispensé dans des comptes enregistrés

Certains investisseurs croient que les placements privés ne peuvent pas être détenus dans des comptes enregistrés tels que les REER ou les CELI. Dans certains cas, les titres du marché dispensé peuvent être admissibles à titre de placements admissibles pour des régimes enregistrés, selon leur structure et leur mode d’émission.

Il est important de confirmer l’admissibilité et de s’assurer que le placement respecte les exigences de l’Agence du revenu du Canada avant de l’inclure dans un compte enregistré. Votre Représentant de courtier sur le marché dispensé peut vous aider à coordonner cette vérification avec le dépositaire approprié.

Idée reçue : Le marché dispensé n’est pas réglementé

En réalité, le marché dispensé est encadré par les autorités provinciales en réglementation des valeurs mobilières. Il est notamment supervisé par des organismes comme les Autorités canadiennes en valeurs mobilières, qui harmonisent la réglementation applicable au marché dispensé à l’échelle du pays.

Bien que les émetteurs du marché dispensé ne soient pas tenus de déposer un prospectus, ils doivent se prévaloir de dispenses précises prévues par la législation en valeurs mobilières. Les courtiers sur le marché dispensé inscrits et leurs représentants sont assujettis à des exigences réglementaires, notamment les obligations relatives au Document Connaitre Son Client, à la connaissance du produit et à la convenance.

La réglementation n’élimine pas le risque, mais elle établit un cadre visant à favoriser la transparence et la protection des investisseurs.

Idée reçue : Il n’y a pas de diligence raisonnable

Une autre idée reçue est que les offres du marché dispensé ne font pas l’objet d’une diligence raisonnable adéquate. En réalité, les sociétés inscrites sont tenues d’effectuer une diligence raisonnable requise à l’égard des produits et d’évaluer la convenance pour chaque investisseur. Cela comprend l’examen du modèle d’affaires de l’émetteur, de l’équipe de direction, des projections financières et des risques identifiés.

Les investisseurs ont également accès à des documents d’information, tels que la Notice d’offre, qui présentent les renseignements clés concernant le placement, y compris les facteurs de risque et l’utilisation du produit.

Les placements privés peuvent comporter moins d’information publique que les titres négociés en bourse, ce qui rend d’autant plus important l’examen attentif de la documentation et la formulation de questions détaillées avant d’investir.

Comprendre l’ensemble du portrait

Une fois ces idées reçues clarifiées, il devient plus facile d’évaluer le marché dispensé en fonction des faits plutôt que des hypothèses.

Le marché dispensé offre aux investisseurs canadiens un accès à des occasions de mobilisation de capitaux à l’extérieur des marchés boursiers traditionnels. Pour certains, il peut compléter un portefeuille diversifié en procurant une exposition à des sociétés privées et à des catégories d’actifs alternatives. Toutefois, il ne convient pas à tous les investisseurs.

Chaque placement doit être évalué en fonction des objectifs financiers, de la tolérance au risque, des besoins de liquidité et de la stratégie globale de portefeuille de chaque investisseur. Travailler avec un Représentant de courtier sur le marché dispensé inscrit permet de s’assurer que les recommandations reposent sur des critères de convenance et sur les exigences réglementaires.

Conclusion

Les idées reçues peuvent entraîner des hésitations inutiles ou des attentes irréalistes. En comprenant comment le marché dispensé est structuré, réglementé et accessible au Canada, les investisseurs peuvent aborder les occasions du marché privé avec plus de clarté et de confiance.

Chez Pinnacle Wealth, nos Représentants de courtier sur le marché dispensé s’engagent à offrir de l’éducation, de la transparence et une diligence raisonnable rigoureuse. Nous travaillons étroitement avec nos clients afin de déterminer la convenance et d’identifier des occasions du marché privé visant à soutenir des objectifs financiers à long terme dans le cadre d’un plan de placement structuré et réfléchi.