Au-delà du rendement, considérations fiscales dans le marché dispensé

Investir dans le marché dispensé peut donner accès à des occasions qui ne sont pas offertes dans le cadre des placements publics traditionnels. Ces placements couvrent souvent l’immobilier privé, la dette privée, les infrastructures et les entreprises en exploitation. Bien qu’une grande partie des discussions porte sur les objectifs de placement, la convenance et la tolérance au risque, les considérations fiscales sont tout aussi importantes.

Comprendre de quelle façon le revenu est généré et imposé peut aider les investisseurs à prendre des décisions éclairées qui cadrent avec leur plan financier global.

Comment les placements du marché dispensé peuvent être imposés

Les titres du marché dispensé peuvent générer des rendements de différentes façons. Les formes de rendement les plus courantes comprennent les distributions de revenu, les dividendes, les gains en capital et le remboursement de capital, selon la structure du placement. Chaque forme de rendement peut avoir des incidences fiscales différentes et constitue un élément important du processus décisionnel.

Distributions de revenu

De nombreux placements privés en immobilier et en dette privée visent à procurer un revenu régulier aux investisseurs. Ce revenu peut provenir de paiements de loyers, d’intérêts hypothécaires ou des flux de trésorerie de l’entreprise.

Les distributions de revenu sont souvent imposées au taux marginal d’imposition de l’investisseur. Toutefois, le traitement exact dépendra de la façon dont le revenu est classé dans la structure. Dans certains cas, le revenu peut conserver sa nature, comme dans le cas des dividendes admissibles, qui peuvent être imposés différemment.

Dividendes

Les dividendes peuvent être classés comme dividendes admissibles ou non admissibles, et leur traitement fiscal peut varier en conséquence.

Au Canada, le revenu de dividendes est généralement imposé différemment du revenu d’intérêts en raison du mécanisme du crédit d’impôt pour dividendes. Par conséquent, les dividendes peuvent, dans certains cas, être imposés plus avantageusement qu’un revenu entièrement imposable. Toutefois, toutes les distributions provenant de placements du marché dispensé ne seront pas considérées comme des dividendes, et tous les dividendes ne bénéficieront pas du même traitement. La nature de l’émetteur, la structure juridique du placement et la source des flux de trésorerie jouent toutes un rôle dans la détermination du traitement fiscal des distributions.

Gains en capital

Certains placements du marché dispensé visent à générer de la croissance grâce à l’appréciation des actifs, par exemple lors de la vente d’un immeuble, du refinancement d’un actif ou de la vente éventuelle d’une entreprise en exploitation.

Lorsqu’un gain est réalisé, une partie du gain en capital est généralement imposable au Canada. Les gains en capital peuvent être imposés plus avantageusement qu’un revenu entièrement imposable, mais le moment de la réalisation demeure un facteur important. Les gains sont généralement imposés dans l’année où ils sont réalisés, ce qui peut entraîner une charge fiscale plus élevée au cours d’une année donnée, surtout si l’événement de réalisation est important.

Remboursement de capital

Dans certaines structures, une partie des distributions peut être classée comme un remboursement de capital. Plutôt que d’être imposé immédiatement, le remboursement de capital réduit le prix de base rajusté du placement. Cela peut reporter l’impôt jusqu’à la vente du placement, moment où le prix de base rajusté réduit peut augmenter le gain en capital.

Bien que cela puisse améliorer les flux de trésorerie après impôt à court terme, il est important de comprendre que l’impôt reporté n’est pas la même chose que l’impôt évité. Les investisseurs doivent également savoir qu’une tenue de dossiers adéquate est essentielle lorsqu’un remboursement de capital est en cause.

Pourquoi la planification fiscale devrait faire partie de la discussion

Les considérations fiscales ne devraient pas être une réflexion après coup. Elles peuvent avoir une incidence importante sur le rendement net de l’investisseur et sur son plan financier global.

Deux placements affichant des objectifs de rendement semblables peuvent produire des résultats très différents sur une base après impôt. La nature du revenu, le moment des distributions et la structure du placement peuvent tous influer sur le montant qu’un investisseur conserve au final.

Bien qu’un représentant de courtier puisse aider à expliquer de quelle façon un placement vise à générer des rendements et quels types de revenus peuvent être attendus, les investisseurs devraient adresser toute question fiscale précise à un comptable qualifié ou à un fiscaliste afin de s’assurer que les décisions correspondent à leur situation particulière.

Une approche plus proactive permet aux investisseurs de mieux harmoniser leur stratégie de placement avec leur situation financière globale, y compris leurs besoins de flux de trésorerie, leur exposition fiscale et leurs objectifs à long terme.

En conclusion

L’efficience fiscale est un élément important lorsqu’il s’agit d’investir dans le marché dispensé. Qu’un placement vise à procurer un revenu, une appréciation du capital ou une combinaison des deux, comprendre comment ces rendements peuvent être imposés peut aider les investisseurs à prendre des décisions plus éclairées.

Chez Pinnacle Wealth, nos représentants de courtier travaillent avec les clients afin de s’assurer que les considérations fiscales font partie intégrante de la discussion globale sur le placement. Grâce à un processus d’examen rigoureux et à une communication continue, nous visons à aider les investisseurs à structurer leurs répartitions dans le marché dispensé de manière à compléter leurs objectifs financiers.